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Mentions Légales

1. Présentation du site

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.

Directrice de la publication : Marie Meige
Entreprise : Marie Meige - Les Drôlipathes
Marque : Les Drôlipathes
Siret : 50113659200018
TVA intracommunautaire : néant
Siège social : Marie Meige - Les Drolipathes - Le Mont du Chat – 39 210 Baume-les-Messieurs
Téléphone : +33 (0)6 85 99 20 95
Courriel : marie.meige@drolipathes.net

Crédits photos : Marie Meige, Denis Bringard, Atelier des Savoir-Faire, Johann Cortinovis, Hélène Dodet.
Création de la charte graphique: Rouge Poisson 
Site réalisé parAgence Visibilis
Webmaster : Visibilis – contact@agencevisibilis.fr
Hébergeur : ICODIA – 22 rue de l’Erboniere, 35510 Cesson Sevigne (Fr)
Rédaction du contenu optimisée grâce à une formation suivie avec AMEADE, spécialisée dans l'accompagnement des métiers d'art. Formation financée par France Num. 

2. Liens hypertextes

Les liens hypertextes externes mis en place dans le cadre du présent site et les contenus des sites de tiers vers lesquels ils pointent ne sauraient engager la responsabilité de MARIE MEIGE - LES DRÔLIPATHES.

3. Droit de propriété intellectuelle.

La présentation et le contenu du présent site constituent, ensemble, une œuvre protégée par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle, dont MARIE MEIGE - LES DRÔLIPATHES est titulaire. L’usage ou la reproduction, même partielle, des textes, photos ou graphismes qu’il contient sont interdits sans l’accord préalable et écrit de MARIE MEIGE - LES DRÔLIPATHES et seraient susceptibles d’en constituer la contrefaçon. De même, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction, et ou modification, partielle ou intégrale, ou transfert vers un autre site sont interdits.
Conformément à l’article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle, « toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants-droits ou ayants-cause est illicite. Il en est de même pour la traduction, l’adaptation ou la transformation, l’arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque ». MARIE MEIGE - LES DRÔLIPATHES rappelle que les éléments figurant sur ce site peuvent être consultés librement à des fins privées ou d’information. Toutes autres formes d’exploitation de ceux-ci constituent des actes de contrefaçon des droits de leurs auteurs, prévus et réprimés par les articles L.335-4 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle. Conformément à l’article L.342-1 du Code de la Propriété Intellectuelle, MARIE MEIGE - LES DRÔLIPATHES interdit l’extraction par transfert permanent ou temporaire sur tous supports, par tous moyens, et sous quelque forme que ce soit de la totalité ou d’une partie substantielle du contenu de ce site. Il interdit aussi la réutilisation, par la mise à disposition du public quelle qu’en soit la forme, de la totalité ou d’une partie seulement du contenu de ce site ou de chacun des éléments le constituant.
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